Justice 2006 : petites cuisines et dépendance

Mais avant tout, quelques fondamentaux

Qu’on le veuille ou non, notre État de droit et notre démocratie sont basés sur un socle principal : la Déclaration universelle des droits de l’Homme et du citoyen de 1789. Elle contient quelques principes fondateurs - rappelons-en deux que nous analyserons au regard de la situation actuelle :

* Article 2 - Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’Homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression.

* Article 16 - Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution.

La sûreté est un droit de l’homme et non de l’État, c’est un rempart contre l’absolutisme royal : les lettres de cachets et la torture, l’arbitraire du pouvoir. Il se prolonge par la résistance à l’oppression. Même la propriété était analysée comme un droit pour les paysans de résister aux pressions seigneuriales et féodales ... Rien à voir dans tout cela avec la sécurité, qui n’est envisagée qu’aux articles 7, 8 et 9, en posant les principes du procès et de la peine :

* Nul homme ne peut être accusé, arrêté ni détenu que dans les cas déterminés par la loi ...

* La loi ne doit établir que des peines strictement nécessaires ...

* Tout homme est présumé innocent jusqu’à ce qu’il ait été déclaré coupable, s’il est jugé indispensable de l’arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s’assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi ...

Que reste -t-il de ces principes ? Dépendance totale de la justice pénale

Il est facile aujourd’hui pour le ministre de la sécurité de se placer en victime et d’en appeler à la justice, mais qu’en ont-ils fait, lui et son ami M. Perben ? ... Nous parlons de l’actuel garde des sceaux qui, lors du débat et du vote de la loi sur la récidive, pressentant son caractère anticonstitutionnel, a incité les parlementaires à ne pas saisir le conseil constitutionnel et à violer le principe de non rétroactivité de la loi pénale. Il est vrai que M. Sarkozy dans une note ministérielle du 4 février 2004 invitait les directeurs départementaux de la Sécurité Publique à “ signaler systématiquement au magistrat du parquet les affaires dans lesquelles les suites judiciaires apparaissent insuffisantes ou mal appropriées ”, notamment en matière d’incarcération. Cette démarche ignorait tout principe de séparation des pouvoirs et la dynamique propre de tout procès pénal ou intervient un acteur principal : la défense. Elle prolongeait les initiatives de surveillance des décisions de justice organisées par certains syndicats de policiers visant a déstabiliser tout magistrat jugé trop laxiste ... En réalité, les politiques mises en place ces dernières années aboutissent à instrumentaliser totalement les parquets pour les intégrer fonctionnellement dans la politique d’intolérance sociale (tolérance zéro) initiée par le grand ministère de la sécurité et le Président de la République.

Comment en est-on arrivé là ?

Les raisons en sont multiples et, faute de temps, je ne me lancerai pas dans l’étude de la réorganisation procédurale des parquets au cours des dix dernières années, notamment avec la mise en place du traitement en temps réel qui aboutit, en matière de poursuites, à priver les parquets de toute initiative, au profit de la police ... De toute manière, cette dépendance hiérarchique totale des parquets est maintenant gravée dans le code de procédure pénale.

Déjà sous la Ve république, la nomination des procureurs généraux en Conseil des ministres ainsi que la présidence du Conseil supérieur de la magistrature (organe censé garantir l’indépendance de la justice) par le Président de la République restent problématiques et transforment l’autorité judiciaire en chasse gardée présidentielle.

Mais alors qu’un effort et un consensus s’étaient dégagés pour supprimer toute instruction ministérielle individuelle dans les dossiers en cours, la loi du 9 mars 2004 (Perben II) allait instituer le Garde des Seaux comme chef hiérarchique des parquets, fait totalement inusité dans toutes les démocraties parlementaires. Le nouvel article 30 du Code de procédure pénale lui donne la plénitude des pouvoirs pour toute instruction générale et individuelle ...

« Le ministre de la justice conduit la politique d’action publique déterminée par le gouvernement. Il veille à la cohérence de son application sur le territoire de la République. A cette fin, il adresse aux magistrats du ministère public des instructions générales d’action publique. Il peut dénoncer au procureur général les infractions à la loi pénale dont il a connaissance et lui enjoindre, par instructions écrites et versées au dossier de la procédure, d’engager ou de faire engager des poursuites ou de saisir la juridiction compétente de telles réquisitions écrites que le ministre juge opportune. » (Article 30 du Code de procédure pénale)

Dans un discours aux procureurs généraux prononcé le 22 septembre 2005, le Ministre de la Justice définissait avec de nombreux exemples la "chaîne hiérarchique" reliant chacun des magistrats du parquet au garde des Sceaux

La boucle est bouclée, la politique pénale n’est plus que gouvernementale et non impulsée par la loi. Opposants politiques, syndicalistes, militants des droits de l’homme n’auront plus qu’à bien se tenir ... La répression pénale servira aussi à calmer leurs ardeurs revendicatives et le pouvoir en place ne va pas s’en priver comme en témoignent quelques faits récents :

* fichage génétique des syndicalistes comme Charles Hoareau, représentant de la CGT Chômeurs de Marseille, grâce à l’élargissement du champ d’application du Fichier national automatisé des empreintes génétiques (FNAEG) ; initialement, ce dernier ne devait comporter que les empreintes génétiques des personnes condamnées pour des crimes et des délits sexuels, mais les législateurs successifs (Loi sur la Sécurité Quotidiennne, Loi sur la Sécurité Intérieure, Loi Perben II) ont élargi les motifs de fichage aux condamnés pour des faits de détériorations et de violences, ainsi qu’aux personnes suspectées d’avoir commis ces infractions ;

* la circulaire du Garde des Sceaux du 4 juin 2004 demandant aux parquets que les auteurs de dégradations de plants transgéniques soient poursuivis avec rigueur et fermeté suivant les voies du traitement en temps réel, et la mise sous surveillance des sites internet afin que la “ provocation à la commission de ces infractions soit également réprimés ;

* utilisation de la qualification de bande organisée à l’égard des collectifs et syndicats et la législation qui en découle (voir infra) ;

* allant toujours plus loin, le ministre demande par circulaire aux parquets de faire appel de toute décision des conseils des prud’hommes qui lui convient pas en matière de CNE.

L’intolérance sociale devient légale mais, chaîne hiérarchique aidant, les magistrats soupçonnés de ne pas obéir sont blacklistés comme à Bobigny où, relayant des tableaux détaillés établis par la Cour d’Appel de Paris, le Président du TGI vient de rappeler à l’ordre, par une note du 26/12/2005, les JLD, suite à un nombre excessif de décisions de libération infirmées en matière d’éloignement des étrangers. Les seules décisions visées étant celles qui ont fait l’objet d’appels émanant du parquet ou de la préfecture, les appels formés par les étrangers eux mêmes n’intéressant pas l’exécutif et sa hiérarchie.

Ainsi donc, du fait de l’instrumentalisation totale de la justice pénale et de ce nouveau cadre institutionnel, l’exécutif trouve de nouveaux boucs émissaires pour masquer son échec économique et social. Ils sont vite trouvés ; militants du mouvement social auxquels s’ajoutent les pauvres, les jeunes, les toxicomanes (on parle de classifier le subutex en stupéfiants), les étrangers, les SDF, les prostituées... Petites cuisines sécuritaires sur le dos des libertés publiques et individuelles

Pour soutenir cette politique d’intolérance sociale développée par le tandem Jacques Chirac/ Nicolas Sarkozy sous le terme tolérance zéro divers instruments législatifs totalement dérogatoire du droit commun et attentatoires aux libertés publiques vont être mis en oeuvre. Leur point commun est qu’ils trouvent tous leur naissance dans le Patriot Act américain dans lequel Perben et Sarkozy vont puiser leur inspiration et leurs influences.

En France, jusqu’à une époque récente l’intervention judiciaire était bordée par des exigences très strictes quant à l’égalité de tous devant la justice pénale, quant à la légalité des délits et des peines, la nécessité et la proportionnalité tant des peines que des dispositifs procéduraux comportant des atteintes aux libertés individuelles, quant à la nature et l’effectivité des garanties assurées aux personnes pour la sauvegarde de leurs droits et, à cet égard, quant aux contrôles qui doivent être exercés sur les différents acteurs de la procédure pénale et au droit de la défense.

Cet édifice, progressivement et minutieusement construit, va éclater, d’abord, et il faut le dire ici, à partir du ministère de Jean Pierre Chevènement, qui, sous prétexte d’un républicanisme mal compris, fait le choix systématique d’étendre la suprématie policière sur tous les autres principes ou règles de droit. Petit à petit ce sont d’abord des textes réglementaires et circulaires qui ont transféré le pouvoir décisionnel absolu aux services de police, puis la création de fichiers de population comme le STIC. Puis vient l’expérimentation et recrutement massif de délégués du Procureur afin d’occuper progressivement la place des parquets et des juges dans le cadre de rappels à la loi puis de véritables sanctions pénales déléguées, généralisation du traitement en temps réel.

Mais à partir du 11 septembre 2001, la lutte contre la terrorisme va tout emballer, la loi sur la "sécurité quotidienne", puis la "sécurité intérieure" vont être des prétextes au recul historique des libertés.

En effet la loi "sécurité quotidienne" du 15 novembre 2001 avait déjà accru les moyens de coercition sur les individus et, sous couvert de rechercher les infractions de terrorisme, de stupéfiants et de trafics d’arme, autorisé les fouilles de véhicules sur réquisitions du procureur.

Mais la Loi sur la sécurité intérieure sous prétexte d’anti-terrorisme généralisait ces pratiques en instituant des possibilités quasi illimitées de fouilles des véhicules. Désormais, les réquisitions du procureur de la République pourront être destinées à rechercher les infractions de vols et de recels. Gare à ceux qui n’auront pas sur eux la preuve de la propriété de l’ensemble des biens qui se trouvent dans leur véhicule ... ils se retrouveront en garde à vue pour le recel du siège auto de leur bébé. Et même en l’absence de poursuite, ils alimenteront le vivier de suspects. Les fouilles des véhicules seront également possibles s’il existe des indices laissant penser que le conducteur ou le passager ont pu commettre une infraction, et même simplement "pour prévenir une atteinte grave à la sécurité des personnes et des biens". Dans ce cas, et si l’intéressé refuse de se plier au contrôle, précisément parce qu’il n’a rien à se reprocher, le procureur pourra ordonner la fouille. Ces perquisitions déguisées pourront viser les caravanes et roulottes, ainsi que les véhicules des avocats, médecins et journalistes.

Ainsi, en tout temps et en tous lieux, les policiers et gendarmes pourront, le plus arbitrairement du monde, soumettre toute personne aux contrôles et aux fouilles.

Le danger terroriste s’estompant sur le territoire national à partir de 2003, c’est la lutte contre la criminalité organisée qui va devenir la nouvelle justification de la restriction des libertés individuelles par le vote de lois d’exception.

Le texte de la loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité boucle cette série de textes sécuritaires et crée un nouvel état institutionnel ou le ministre de la Sécurité devient l’unique acteur judiciaire et pénal. Cette loi dite Loi Perben II concoctée par les services de M. Sarkozy met en place un état d’exception permanent à travers un dispositif procédural dérogatoire caractérisé par un accroissement démesuré des pouvoirs d’investigation de la police judiciaire au détriment des droits de la défense. Ce texte transfère des attributions des juges vers le parquet, réduit de façon systématique le périmètre d’intervention des juges du siège, seuls magistrats disposant de garanties statutaires fortes. Cette loi va permettre en utilisant de manière arbitraire la notion floue de bande organisée, de placer 4 jours et 4 nuits en garde à vue une personne, d’effectuer des perquisitions de nuit, des écoutes téléphoniques, des sonorisations, des "infiltrations" par la police (avec toutes les dérives imaginables !), y compris en enquête préliminaire, à l’encontre des personnes soupçonnées de s’entendre pour commettre une infraction contre les personnes.

Par ailleurs, la possibilité d’appliquer à de nombreuses infractions, y compris contre les biens, le statut du "repenti" est une prime inquiétante à la délation : la dénonciation de ses coauteurs ou complices permettra à un délinquant de bénéficier d’une réduction ou d’une annulation totale de sa peine, au risque de graves erreurs judiciaires, comme en Italie.

Le doublement de la durée de l’enquête de flagrance, de 8 jours à 15 jours qui donne aux seuls policiers de grands pouvoirs de perquisitions et d’investigations sera le principe, pour toutes les infractions.

Tous ces nouveaux pouvoirs sont censés être contrôlés par les Procureurs de la République et par les juges des libertés ; mais l’activité actuelle de ceux-ci démontre qu’ils ne sont qu’un alibi judiciaire, sans réel contrôle de l’action policière. Les policiers pourront choisir leur juge : celui du pôle de criminalité organisée par le parquet, en fonction d’infractions à géométrie variable, leur procédure de jugement de la comparution immédiate (toujours privilégiée) à la procédure sur reconnaissance préalable de culpabilité, pour les délits les plus courants. Celle-ci permet au parquet de faire entériner par un juge, des peines pouvant aller jusqu’à un an d’emprisonnement ferme ; cette procédure élimine le débat, élude la question de la culpabilité, et réduit les droits de la défense, surtout pour les personnes les plus démunies face à la complexité de la justice.

Bien entendu ces procédures se surajoutent au rappel à la loi, à la composition pénale qui permet déjà au parquet de prononcer des peines à l’issue de la garde à vue, sans débat et sans défense véritable. Pouvoir qu’ils délèguent d’ailleurs déjà aux délégués du procureur ...

Enfin, sous couvert d’une lutte contre la délinquance, la loi sur la récidive réduit encore la possibilité de personnalisation de la peine.

Le grand ministère de la sécurité s’est doté de compétences accrues, au détriment notamment du ministère de la défense, par l’adjonction fonctionnelle de la gendarmerie nationale sous son autorité. Cette offensive de ce grand ministère de la sécurité s’étend maintenant envers le ministère de l’éducation Nationale. Disposant de l’autorité sur tous les services de police, de gendarmerie, les services de renseignements (RG, DST) et anti-terroristes. Le ministre de la sécurité devient le deuxième personnage de l’Etat.

Promu au rang d’élite de la Nation, les policiers se voient dotés de pouvoirs quasi incontrôlables. Sous couvert de cet Etat sécuritaire aux multiples facettes, se nouent de fructueuses alliances politiques avec les aspirations des hommes d’extrême droite et un syndicalisme policier qui sombre de plus en plus dans un discours militariste et réactionnaire. Mais justement, in fine, quelle police bénéficie de ces pleins pouvoirs ? En tout cas la concentration de techniciens de la criminalité, organisée dans des pôles qui deviendront automatiquement attributaires des procédures engagées sur tout le territoire national, donne un pouvoir absolu au ministre par l’effet de la nomination. Un FBI français se crée, service dont les Groupement d’Intervention Régionaux ( GIR) étaient les premiers balbutiements, ceci sans aucune garantie et aucun contrôle.

En réalité sous couvert de tolérance, et de pair avec l’arbitraire politique dans les poursuites, se développe un nouvel arbitraire, policier celui-là, le dernier rapport de la CNDS dont le gouvernement voulait supprimer le budget en témoigne. Non seulement, comme le souligne cette commission, les gardes à vue irrégulières augmentent, les fouilles au corps se banalisent, les menottages sont de plus en plus systématiques, les premiers visés étant les mineurs et les étrangers (demandeurs d’asile ou en situation irrégulière), mais les poursuites pénales sont définitvement initiées par les services de police et de gendarmerie, les parquets ayant abdiqué toute politique d’action publique.

En prolongement de cette situation et sous couvert de faits divers dramatiques se met en place un contrôle social discriminant, une sorte de discrimination négative. C’est ainsi que la loi sur l’égalité des chances vient de valider le contrat de responsabilité parentale [1], c’est à dire la possibilité de suspendre les allocations familiales, et impose le secret professionnel partagé aux travailleurs sociaux, puisque bien évidemment la famille-cible, pour reprendre l’expression généralement usitée, fait l’objet d’une attention coordonnée des services de surveillance de l’Etat. Mais plus encore son titre IV prévoit une lutte accrue contre les incivilités avec la possibilité pour les maires de prononcer des peines Travail d’Intérêt Général non rémunéré (30 h), en cas de contravention alors que la définition légale de l’infraction d’incivilité n’existe pas, entorse définitive au principe de légalité des peines ... Rappelons que pour l’inexécution de la peine de travail, une peine de prison est encourue.

Perspectives

A quoi sert tout cet arsenal ? A lutter contre la délinquance organisée ? Mais une lecture approfondie de l’actualité nous apprend que le milieu marseillais, plus florissant que jamais, règle ses comptes sur la voie publique, que le trafic de stupéfiants s’est développé faute d’une réelle entraide judiciaire internationale ... On peut parler de faillite sécuritaire en terme de lutte contre la délinquance.

Alors que s’entassent un nombre sans cesse plus importants de détenus dans les prisons, 70 % sont atteints de troubles de la personnalité et 30 % vivent sous le seuil de pauvreté.

Dans un pays ou la démocratie devient restreinte, où l’espoir s’évanouit petit à petit, c’est le manque de prévention et de dispositifs d’intégration sociale qui conduit à la détention.

La prison devient asilaire, comme au XIXe siècle, tandis que la liberté diminue et que le contrôle des populations s’accroît.

En fait c’est une ultra-justice qui se met en place pour conforter l’ultra-libéralisme que l’on nous dit incontournable. Le Comité contre la torture, dans son rapport 2005 épingle pour toutes les dérives que nous venons de citer et note de manière approprié “ que le système de l’opportunité des poursuites qui laisse aux procureurs de la République la possibilité de ne pas poursuivre les auteurs d’actes de torture et de mauvais traitements impliquant des agents de la force publique, ni même d’ordonner une enquête” [2].

Sans vouloir être alarmiste, depuis que la Chine a intégré l’OMC, la mondialisation aidant, le modèle de société que nous dessine ce capitalisme devient celui d’un État autoritaire en terme de libertés publiques, et d’un dérèglement économique. Dans ce contexte, la Justice devient le faire-valoir de ce nouvel équilibre.

Il est temps de réagir.

Gilles SAINATI

[1] Nouvel article L 22-4-1 du code de l’action sociale et des familles.

[2] Source : http://www.unog.ch/80256EDD006B9C2E....

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